Reglement/tou

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Lisez bien le règlement avant de vous inscrire
sur la session payante

Après acceptation de votre abonnement, vous devez appliquer mon logo sur votre site dans les huit jours sous peine de désabonnement. seul les membres possédant un site peuvent acceder a mon member.

Vous n'avez pas le droit de mettre mes contours, mes tubes, ainsi que mes websets en banque sur votre site, de les partager sur des groupes yahoo, google, sur des forums, ni de les mettre sur cd.

Vous n'avez pas le droit de faire des tutoriels avec mes contours, ni de les modifier, ou bien d'en faire des tubes et les offrir sur votre site ou autres groupes sans me demander la permission ou d'avoir les licences requises. Vous n'avez pas le droit de faire de contours avec mes tubes.

Vous n'avez pas le droit de mettre en vente vos créations faites avec mes contours, tubes, etc..)sauf si vous avez les licences requises

Vous pouvez coloriser mes contours, utiliser mes tubes, pour en faire des créations personnelles, pour des adoptions, des signatures, des papiers, des websets, afin de les offrir en téléchargement sur votre site, mais vous devez obligatoirement mettre un lien vers mon site.

Je peux désinscrire toutes personnes litigieuses, sans préavis, ni remboursement.

Je peux modifier à tout instant les termes du règlement

Je vous rappelle que toutes mes créations
sont protégées et déposées sous
Copyright France

Ce règlement s'applique aussi pour
mes créations gratuites.